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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE
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SAINT-ETIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-ETIENNE
HSE, Société par Actions Simplifiée, HABITATION ST ETIENNE

Numéro de dépôt :
98717051
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2028

Présentation de la marque SAINT-ETIENNE

Déposée le 9 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE domicilié(e) - 97213 - GROS MORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-ETIENNE arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

HSE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SHERIFF , DE CANNE ET D'OR , BAGASSE , LES FINITIONS DU MONDE , REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , RAGTIME


HSE, Société par Actions Simplifiée, HABITATION ST ETIENNE - 97213 - GROS MORNE - France - SIREN 398035303


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353929 - Publication au BOPI 2007-10-23

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457629 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2670994 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Rhum d'appellation d'origine contrôlée " Martinique ".

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.